1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre Trevelio, dont le siège social est situé à [adresse], immatriculé sous le numéro [numéro SIRET/SIREN], et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant accéder aux services proposés via le site internet www.trevelio.com.
En accédant au site et en passant commande, le Client accepte les présentes CGV sans réserve.
2. Description des services
Trevelio propose :
- Programmes de formation en ligne sur l’acquisition, le développement et l’entretien de la force mentale, notamment pour les adolescents.
- Ateliers en présentiel et en ligne liés au coaching, à la révélation de talents et à l’accompagnement personnalisé.
- Services complémentaires tels que des outils numériques, des supports pédagogiques ou des formations spécifiques.
Les caractéristiques essentielles de chaque service sont décrites sur le site. Trevelio se réserve le droit de modifier ou d’actualiser ses services à tout moment.
3. Prix et modalités de paiement
3.1. Prix
Tous les prix sont indiqués en euros (€) et comprennent la TVA (le cas échéant). Les frais supplémentaires éventuels (ex. : frais de traitement ou options spécifiques) sont précisés avant validation de la commande.
3.2. Paiement
Le paiement des services peut être effectué par :
- Carte bancaire, via une plateforme sécurisée,
- Virement bancaire,
- Tout autre moyen de paiement indiqué sur le site.
Les services sont accessibles uniquement après réception du paiement intégral.
4. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf si le service a déjà commencé avec son accord.
Exceptions au droit de rétractation : Les formations ou services déjà exécutés (en partie ou en totalité) ne sont pas remboursables.
5. Modalités d'annulation et de remboursement
- Toute demande d’annulation doit être formulée par écrit (e-mail ou courrier).
- Annulation avant le début de la formation : remboursement intégral.
- Annulation après le début de la formation : remboursement au prorata des services non consommés, sauf si des modules numériques ont été téléchargés.
Trevelio se réserve le droit d’annuler une prestation en cas de force majeure ou de nombre insuffisant de participants, avec remboursement intégral des sommes versées.
6. Obligations des parties
6.1. Obligations du Client
Le Client s’engage à :
- Fournir des informations exactes lors de la commande,
- Respecter les conditions d’utilisation des services et outils fournis,
- Ne pas diffuser ou reproduire les contenus pédagogiques sans autorisation préalable.
6.2. Obligations de Trevelio
Trevelio s’engage à :
- Fournir les services commandés conformément à leur description,
- Garantir la qualité des formations et des outils proposés,
- Protéger les données personnelles du Client conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus, programmes, vidéos, textes et outils pédagogiques proposés par Trevelio sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
8. Données personnelles
Les informations collectées sur le site Trevelio sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
- Le Client peut accéder, modifier ou demander la suppression de ses données personnelles en contactant : edewarren@trevelio.fr.
- Trevelio ne partage pas les données du Client avec des tiers, sauf obligation légale.
9. Responsabilité
Trevelio ne saurait être tenu responsable des interruptions du site, des retards ou des défauts d’exécution liés à des causes extérieures ou à la force majeure. En cas de litige, la responsabilité de Trevelio se limite au montant payé par le Client pour les services concernés.
10. Règlement des litiges
En cas de différend, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, les litiges seront soumis à la juridiction compétente du tribunal du lieu du siège social de Trevelio.
11. Acceptation des CGV
Le Client reconnaît avoir lu et accepté les présentes CGV avant de passer commande. Ces CGV peuvent être modifiées à tout moment, la version applicable étant celle en vigueur à la date de la commande.